Mentions Légales
Editeur du site - Certification et agrément
Le site a été créé par Bertrand Doret, masseur-kinésithérapeute D.E.
Adresse : 83 rue Jeanne d'Arc - 18500 Mehun sur Yèvre
Tél : 02.48.57.33.19.
mail : bertrand.doret@free.fr
Raison sociale : AUTONOMIA S.A.S - Bertrand DORET
Statut : Indépendant porté AUTONOMIA Site: www.autonomia-france.com
Siret: 515 200 657 00028
Immatriculation auprès de la DRTEFP : Numéro d'enregistrement en tant que Organisme de Formation Professionnelle: 42 68 0234 68.
Certification DATADOCK au 01/07/17
AUTONOMIA - Agence de Portage salarial et de Portage entrepreneurial
AUTONOMIA S.A.S.
18 rue du Commerce
F - 68 400 RIEDISHEIM
APE : 74 90 B – Activités spécialisées
N° TVA : FR 06 515 200 657
Hébergement
Le site a été créé en utilisant la plateforme www.wix.com et est hébergé par celle-ci.
Médiation
Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, dans un délai d’un an à compter de sa réclamation écrite, le consommateur, sous réserve de l’article L.152-2 du code de la consommation, a la faculté d’introduire une demande de résolution amiable par voie de médiation, auprès de :
SAS Médiation Solution
222 chemin de la bergerie 01800 Saint Jean de Niost
site : https://www.sasmediationsolution-conso.fr
email : contact@sasmediationsolution-conso.fr
Crédits photographiques
Les photographes sont protégées par la loi du 11 mars 1957 sur les droits d’auteur et par le code de la propriété intellectuelle.Les photographes sont protégées par la loi du 11 mars 1957 sur les droits d’auteur et par le code de la propriété intellectuelle.
Photographies réalisées par Marion Jacquet Photographe, 19 Rue Henri Boulard, 18500 Mehun-sur-Yèvre
Les photographies libres de droits sont issues de www.unsplash.com
Toutes les photographies et vidéos d'enfants sont réalisées après signature des parents d'une autorisation de photographier et de filmer.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site www.formationprobebe.com à savoir notamment tous les textes, commentaires, vidéos, illustrations œuvres et images reproduits ou représentés sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du site ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur le site de www.formationprobebe.com est strictement interdite.
Toute utilisation de ces contenus en fraude des droits détenus par des tiers sur ceux-ci est constitutive du délit de contrefaçon, sévèrement sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle.
Bertrand Doret ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable de la violation par un utilisateur de droits détenus par des tiers et perpétrée à raison des activités de ce dernier sur le site.
Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)
L'organisme Formation Pro Bébé met en œuvre des traitements de données à caractère personnel ayant pour finalité l'envoi d'une évaluation a distance, la fourniture de renseignements et d'informations en lien avec son activité. La fourniture des données suivies d'un astérisque est obligatoire, à défaut, Formation pro bébé ne pourra pas traiter les informations.
Les données ainsi traitées sont hébergées sur le serveur de la société WIX (société conforme au Privacy Shield- Politique de confidentialité accessible en cliquant sur le lien suivant https://fr.wix.com/about/privacy).
Vos données sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans sauf dispositions légales imposant un durée plus longue.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition que vous pouvez exercer en adressant un email à : formationprobebe@gmail.com. Vous disposez également du droit de retirer votre consentement au traitement de vos données à tout moment en adressant un mail à l'adresse précisé ci-dessus.